Mémorial A n° 48 de 1846

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/06/1869

Signature : 14/08/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : inspectorat

Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert

Acte modificatif

Signature : 25/07/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Justice

Sujets principaux : Administration judiciaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Intérieur, Trésor et Budget

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bous

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettendorf

Acte de base non modifié

Signature : 14/08/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wormeldange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 25/07/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 25/07/1846

Publication : 21/08/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 48

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : bourgmestre

Sujets secondaires : démission


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