Mémorial A n° 68 de 1846

Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1846

Publication : 19/12/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 68

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : renseignement

Acte de base non modifié

Signature : 08/12/1846

Publication : 19/12/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 68

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : frais de poste

Acte de base non modifié

Signature : 15/12/1846

Publication : 19/12/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 68

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : foire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 09/12/1846

Publication : 19/12/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 68

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 11/07/1856

Signature : 07/12/1846

Publication : 19/12/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 68

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : foire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1846

Publication : 19/12/1846

Année et numéro de Mémorial : 1846 / 68

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement


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