Mémorial A n° 75 de 1848

Acte de base non modifié

Signature : 21/08/1848

Publication : 02/09/1848

Année et numéro de Mémorial : 1848 / 75

Auteur : Classes Moyennes et Tourisme

Sujets principaux : foire et marché

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 28/08/1848

Publication : 02/09/1848

Année et numéro de Mémorial : 1848 / 75

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 24/08/1848

Publication : 02/09/1848

Année et numéro de Mémorial : 1848 / 75

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : traitement


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