Mémorial A n° 8 de 1851

Acte de base non modifié

Signature : 31/12/1850

Publication : 18/01/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 8

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 21/02/1881

Signature : 10/01/1851

Publication : 18/01/1851

Année et numéro de Mémorial : 1851 / 8

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : organisation


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