Mémorial A n° 39 de 1857

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1857

Publication : 27/10/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 39

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/1857

Publication : 27/10/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 39

Auteur : Trésor et Budget, État

Sujets principaux : comptabilité de l'État

Sujets secondaires : budget

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1857

Publication : 27/10/1857

Année et numéro de Mémorial : 1857 / 39

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction


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