Mémorial A n° 18 de 1859

Acte de base non modifié

Signature : 02/06/1857

Publication : 03/06/1859

Année et numéro de Mémorial : 1859 / 18

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

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Acte modifié

Signature : 25/05/1859

Publication : 03/06/1859

Année et numéro de Mémorial : 1859 / 18

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : traitement


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