Mémorial A n° 18 de 1877
Acte de base non modifié
Signature : 27/03/1877
Publication : 31/03/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 18
Acte de base non modifié
Signature : 31/03/1877
Publication : 31/03/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 18
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement supérieur
Sujets secondaires : jury d'examen
Acte de base non modifié
Signature : 27/03/1877
Publication : 31/03/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 18
- Arrêté du 31 mars 1877 portant convocation en session extraordinaire du jury pour la philosophie et les lettre (...) (Mémorial A n° 18 de 1877)
- Arrêté du 27 mars 1877 qui détermine les indemnités dues aux experts communaux chargés de la révision des voitures (...) (Mémorial A n° 18 de 1877)
- Instruction du 27 mars 1877 concernant l'exécution et la surveillance du service des diligences. (Mémorial A n° 18 de 1877)
Retour
haut de page