Mémorial A n° 27 de 1877
Signature : 14/05/1877
Publication : 15/05/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 27
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : prime
Signature : 04/05/1877
Publication : 15/05/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 27
Auteur : Économie
Sujets principaux : postes et télécommunications
Sujets secondaires : organisation
Signature : 04/05/1877
Publication : 15/05/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 27
Auteur : Économie
Sujets principaux : postes et télécommunications
Sujets secondaires : construction
Signature : 15/04/1877
Publication : 15/05/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 27
Signature : 11/05/1877
Publication : 15/05/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 27
Signature : 11/05/1877
Publication : 15/05/1877
Année et numéro de Mémorial : 1877 / 27
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Justice
Sujets principaux : convention internationale, état civil
Sujets secondaires : acte et registre
- Circulaire du 14 mai 1877 - Bétail. (Mémorial A n° 27 de 1877)
- Circulaire du 11 mai 1877 - État civil. (Mémorial A n° 27 de 1877)
- Indigénat du 11 mai 1877 - Acquisition. (Mémorial A n° 27 de 1877)
- Loi du 4 mai 1877 concernant l'organisation de l'administration des postes et télégraphes. (Mémorial A n° 27 de 1877)
- Loi du 4 mai 1877 ayant pour objet la construction de bâtiments pour le service de la poste et des télégraphes (...) (Mémorial A n° 27 de 1877)
- Règlement du 15 avril 1877 sur la vaine pâture dans la commune de Schifflange. (Mémorial A n° 27 de 1877)
Retour
haut de page