Mémorial A n° 35 de 1887

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/1887

Publication : 14/06/1887

Année et numéro de Mémorial : 1887 / 35

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1887

Publication : 14/06/1887

Année et numéro de Mémorial : 1887 / 35

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 11/06/1887

Publication : 14/06/1887

Année et numéro de Mémorial : 1887 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/1887

Publication : 14/06/1887

Année et numéro de Mémorial : 1887 / 35

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 09/06/1887

Publication : 14/06/1887

Année et numéro de Mémorial : 1887 / 35

Auteur : Économie

Sujets principaux : mine

Sujets secondaires : concession


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