Mémorial A n° 26 de 1905

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/1905

Publication : 22/05/1905

Année et numéro de Mémorial : 1905 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : parcelle

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 22/05/1905

Publication : 22/05/1905

Année et numéro de Mémorial : 1905 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : collège électoral

Sujets secondaires : convocation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 05/12/1967

Signature : 12/05/1905

Publication : 22/05/1905

Année et numéro de Mémorial : 1905 / 26

Auteur : Santé

Sujets principaux : médecin

Sujets secondaires : formation professionnelle

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 20/08/1905

Signature : 20/05/1905

Publication : 22/05/1905

Année et numéro de Mémorial : 1905 / 26

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/07/1925

Signature : 12/05/1905

Publication : 22/05/1905

Année et numéro de Mémorial : 1905 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : enseignement

Acte de base non modifié

Signature : 06/10/1904

Publication : 22/05/1905

Année et numéro de Mémorial : 1905 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/1905

Publication : 22/05/1905

Année et numéro de Mémorial : 1905 / 26

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : crédit

Acte de base non modifié

Signature : 12/05/1905

Publication : 22/05/1905

Année et numéro de Mémorial : 1905 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : parcelle

Sujets secondaires : autorisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/06/1937

Signature : 20/05/1905

Publication : 22/05/1905

Année et numéro de Mémorial : 1905 / 26

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : banque

Sujets secondaires : création


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