Mémorial A n° 35 de 1910

Acte de base non modifié

Signature : 07/07/1910

Publication : 09/07/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 35

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 25/05/1910

Publication : 09/07/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remerschen

Acte de base non modifié

Signature : 29/03/1910

Publication : 09/07/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Manternach

Acte de base non modifié

Signature : 27/06/1910

Publication : 09/07/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 35

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/11/1925

Signature : 05/07/1910

Publication : 09/07/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 35

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : exploitation

Acte de base non modifié

Signature : 27/06/1910

Publication : 09/07/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : voirie

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 05/05/1910

Publication : 09/07/1910

Année et numéro de Mémorial : 1910 / 35

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mertert


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