Mémorial A n° 73 de 1915

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/12/1954

Signature : 10/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : école primaire

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 13/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/06/1937

Signature : 26/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : banque

Sujets secondaires : création

Acte de base non modifié

Signature : 21/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : subvention

Acte de base non modifié

Signature : 28/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 19/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Flaxweiler

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Stadtbredimus

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/06/1937

Signature : 26/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : banque

Sujets secondaires : statut

Acte de base non modifié

Signature : 10/08/1915

Publication : 28/08/1915

Année et numéro de Mémorial : 1915 / 73

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lenningen


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