Mémorial A n° 26 de 1918

Acte de base non modifié

Signature : 11/04/1918

Publication : 26/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte de base non modifié

Signature : 18/03/1918

Publication : 26/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 26

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Pétange

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/04/1919

Signature : 24/05/1918

Publication : 26/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit laitier

Sujets secondaires : régime

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 27/06/1921

Signature : 17/05/1918

Publication : 26/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 26

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement

Sujets secondaires : Commission d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1918

Publication : 26/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : animal nuisible

Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1918

Publication : 26/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 22/05/1918

Publication : 26/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 26

Auteur : Finances

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : tabac

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/04/1919

Signature : 24/05/1918

Publication : 26/05/1918

Année et numéro de Mémorial : 1918 / 26

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : produit laitier

Sujets secondaires : réglementation


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