Mémorial A n° 77 de 1919

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 15/11/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Économie

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 18/11/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : fonctionnaire et employé communal

Sujets secondaires : Caisse de prévoyance

Acte de base non modifié

Signature : 04/09/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bettembourg

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 16/12/1919

Signature : 21/11/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 22/12/1919

Signature : 19/11/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 21/11/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/12/1919

Signature : 19/11/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/01/1920

Signature : 21/11/1919

Publication : 22/11/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 77

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire


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