Mémorial A n° 80 de 1919

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement primaire et complémentaire

Sujets secondaires : traitement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/01/1920

Signature : 06/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1920

Signature : 10/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Travail, Emploi et Economie sociale et solidaire

Sujets principaux : travail de nuit

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 13/01/1920

Signature : 09/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 17/05/1924

Signature : 08/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Banque et Caisse d'Épargne de l'État

Sujets secondaires : créance et gage

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/02/1920

Signature : 11/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 19/09/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 12/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 10/12/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 05/10/1919

Publication : 13/12/1919

Année et numéro de Mémorial : 1919 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Clervaux


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