Mémorial A n° 63 de 1922

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/07/1930

Signature : 08/09/1922

Publication : 08/09/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 63

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : réglementation

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Acte modifié

Signature : 08/09/1922

Publication : 08/09/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 63

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : prime

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1922

Publication : 08/09/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Consdorf

Acte de base non modifié

Signature : 08/09/1922

Publication : 08/09/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 63

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 18/08/1922

Publication : 08/09/1922

Année et numéro de Mémorial : 1922 / 63

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich


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