Mémorial A n° 21 de 1927
Signature : 07/11/1926
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
Signature : 17/10/1926
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
Signature : 08/02/1927
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
A21 : Arrêté du 14 avril 1927 concernant la seconde répartition du fonds communal pour l'année 1924.
Signature : 14/04/1927
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
Signature : 20/02/1927
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
Signature : 14/02/1927
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
Signature : 12/09/1926
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
Signature : 16/04/1927
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : prime
Signature : 05/03/1927
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
A21 : Règlement communal du 20 février 1927 concernant les foires aux bestiaux de Windhof - Koerich.
Signature : 20/02/1927
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
Signature : 14/04/1927
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
Signature : 26/03/1927
Publication : 23/04/1927
Année et numéro de Mémorial : 1927 / 21
- Arrêté du 16 avril 1927 portant fixation du quotient applicable pour le calcul des primes d'emblavement. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Arrêté du 14 avril 1927 concernant la seconde répartition du fonds communal pour l'année 1924. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Arrêté du 14 avril 1927 concernant la répartition des subsides pour chemins vicinaux. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Règlement communal du 26 mars 1927 concernant le cimetière - Wiltz. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Règlement communal du 5 mars 1927 concernant la conduite d'eau - Munshausen. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Règlement communal du 20 février 1927 concernant les jeux et amusements publics - Koerich. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Règlement communal du 20 février 1927 concernant les foires aux bestiaux de Windhof - Koerich. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Règlement communal du 14 février 1927 concernant la conduite d'eau - Dippach. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Règlement communal du 8 février 1927 concernant la conduite d'eau - Leudelange. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Règlement communal du 7 novembre 1926 concernant la conduite d'eau de Kehlen, Meispelt-Keispelt et Nospelt - K (...) (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Règlement communal du 17 octobre 1926 concernant les taxes d'inhumation à percevoir - Consdorf. (Mémorial A n° 21 de 1927)
- Règlement communal du 12 septembre 1926 concernant la vaine pâture - Consdorf. (Mémorial A n° 21 de 1927)
Retour
haut de page