Mémorial A n° 16 de 1933

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1933

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte de base non modifié

Signature : 06/04/1933

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : Administration de la Nature et des Forêts

Sujets secondaires : traitement

Acte de base non modifié

Signature : 19/12/1932

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Luxembourg, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 12/04/1933

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Finances

Sujets principaux : poids et mesures

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 27/12/1932

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

Acte de base non modifié

Signature : 19/03/1933

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mompach

Acte modificatif

Signature : 14/04/1933

Publication : 15/04/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 16

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation


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