Mémorial A n° 28 de 1933

Acte de base non modifié

Signature : 25/02/1933

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1932

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1932

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 01/10/1932

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wiltz

Acte de base non modifié

Signature : 12/06/1933

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 15/06/1933

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : organisation

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Acte modifié

Signature : 15/06/1933

Publication : 17/06/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 28

Auteur : Justice

Sujets principaux : Organisation judiciaire

Sujets secondaires : organisation


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