Mémorial A n° 53 de 1933

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/1933

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte de base non modifié

Signature : 19/10/1933

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : jury d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/1933

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte modificatif

Signature : 18/10/1933

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Finances

Sujets principaux : Fonds d'améliorations agricoles

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 18/10/1932

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette

Acte de base non modifié

Signature : 21/07/1933

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lorentzweiler

Acte de base non modifié

Signature : 19/10/1933

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : examen

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1948

Signature : 20/10/1933

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 19/10/1933

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : École agricole

Sujets secondaires : jury d'examen

Acte de base non modifié

Signature : 20/10/1933

Publication : 21/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 53

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : Union économique belgo-Luxembourgeoise

Sujets secondaires : publication


Retour
haut de page