Mémorial A n° 54 de 1933

Acte de base non modifié

Signature : 16/08/1933

Publication : 28/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 54

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1933

Publication : 28/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 54

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 28/10/1933

Publication : 28/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 54

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/01/1961

Signature : 24/10/1933

Publication : 28/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 54

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/12/1934

Signature : 26/10/1933

Publication : 28/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 54

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 27/10/1933

Publication : 28/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 54

Auteur : Économie

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation

Acte de base non modifié

Signature : 26/10/1933

Publication : 28/10/1933

Année et numéro de Mémorial : 1933 / 54

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : importation, exportation, transit

Sujets secondaires : autorisation


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