Mémorial A n° 58 de 1936

Acte de base non modifié

Signature : 24/05/1936

Publication : 25/07/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte de base non modifié

Signature : 13/02/1936

Publication : 25/07/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Differdange

Acte de base non modifié

Signature : 20/07/1936

Publication : 25/07/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 58

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : race bovine, porcine et caprine

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 03/08/1971

Signature : 18/07/1936

Publication : 25/07/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 58

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : commerce extérieur, importation, exportation, transit

Sujets secondaires : produit agricole, réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 18/05/1936

Publication : 25/07/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 58

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Echternach

Acte de base non modifié

Signature : 18/07/1936

Publication : 25/07/1936

Année et numéro de Mémorial : 1936 / 58

Auteur : État

Sujets principaux : culte

Sujets secondaires : culte orthodoxe


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