Mémorial A n° 53 de 1940

Acte de base non modifié

Signature : 19/09/1940

Publication : 26/09/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 53

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 23/09/1940

Publication : 26/09/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 53

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 26/09/1940

Publication : 26/09/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 53

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : musique militaire

Acte de base non modifié

Signature : 24/09/1940

Publication : 26/09/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 53

Auteur : Économie

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 26/09/1940

Publication : 26/09/1940

Année et numéro de Mémorial : 1940 / 53

Auteur : Économie, État

Sujets principaux : denrée alimentaire et produit usuel

Sujets secondaires : contrôle


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