Mémorial A n° 40 de 1945

Acte de base non modifié

Signature : 07/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : permis de chasse

Acte de base non modifié

Signature : 08/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Auteur : Économie

Sujets principaux : Institut National de la Statistique et des Études Économiques

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 01/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : indemnité

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/01/1972

Signature : 03/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Auteur : État

Sujets principaux : Administration publique

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 01/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Auteur : État

Sujets principaux : Administration publique

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 09/12/1967

Signature : 07/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Acte de base non modifié

Signature : 02/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Auteur : État

Sujets principaux : guerre

Sujets secondaires : comité

Acte de base non modifié

Signature : 01/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Auteur : État

Sujets principaux : guerre

Sujets secondaires : réparation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/09/1956

Signature : 01/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Consulter
Acte modifié

Signature : 01/08/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : monnaie

Sujets secondaires : émission

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 15/10/1993

Signature : 27/07/1945

Publication : 11/08/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 40


Retour
haut de page