Mémorial A n° 69 de 1945

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 30/03/1948

Signature : 20/08/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : tabac

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : examen

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : remembrement

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/10/1950

Signature : 08/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : Finances

Sujets principaux : taxe

Sujets secondaires : entrepôt

Acte de base non modifié

Signature : 13/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : personnel

Acte de base non modifié

Signature : 16/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 09/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

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Acte modifié

Signature : 14/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : État

Sujets principaux : services publics

Sujets secondaires : répartition

Consulter
Acte modifié

Signature : 16/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : État

Sujets principaux : Gouvernement grand-ducal

Sujets secondaires : nomination

Acte de base non modifié

Signature : 14/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : État

Sujets principaux : services publics

Sujets secondaires : répartition

Acte de base non modifié

Signature : 17/10/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : traitement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 23/09/1950

Signature : 08/11/1945

Publication : 20/11/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 69

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : place financière

Sujets secondaires : surveillance


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