Mémorial A n° 7 de 1945

Acte modificatif

Signature : 30/01/1945

Publication : 16/02/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 7

Auteur : Finances

Sujets principaux : cabaretage

Sujets secondaires : régime

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 25/12/2000

Signature : 30/01/1945

Publication : 16/02/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 7

Acte de base non modifié

Signature : 02/02/1945

Publication : 16/02/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 7

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : Commission d'expertise

Acte de base non modifié

Signature : 30/01/1945

Publication : 16/02/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 7

Auteur : État

Sujets principaux : dommage de guerre

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 09/02/1945

Publication : 16/02/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 7

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : agriculture

Sujets secondaires : recensement

Acte de base non modifié

Signature : 09/02/1945

Publication : 16/02/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 7

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : recensement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/06/1999

Signature : 29/01/1945

Publication : 16/02/1945

Année et numéro de Mémorial : 1945 / 7


Retour
haut de page