Mémorial A n° 16 de 1951

Acte de base non modifié

Signature : 17/02/1951

Publication : 01/03/1951

Année et numéro de Mémorial : 1951 / 16

Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural

Sujets principaux : race chevaline

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/06/1999

Signature : 22/02/1951

Publication : 01/03/1951

Année et numéro de Mémorial : 1951 / 16


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