Mémorial A n° 49 de 1986

Acte de base non modifié

Signature : 01/01/1901

Publication : 25/06/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 49

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : chemins de fer luxembourgeois

Sujets secondaires : tarif

Acte de base non modifié

Signature : 29/05/1986

Publication : 25/06/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 49

Auteur : Culture

Sujets principaux : institut culturel

Sujets secondaires : organisation

Acte modificatif

Signature : 13/06/1986

Publication : 25/06/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 49

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : stupéfiant

Acte modificatif

Signature : 13/06/1986

Publication : 25/06/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 49

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : stupéfiant

Acte plus en vigueur

Signature : 27/05/1986

Publication : 25/06/1986

Année et numéro de Mémorial : 1986 / 49

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


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