Mémorial A n° 60 de 1988

Acte de base non modifié

Signature : 11/07/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Luxembourg

Acte de base non modifié

Signature : 16/06/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Stadtbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 18/04/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Trésor et Budget

Sujets principaux : Union économique belgo-Luxembourgeoise

Sujets secondaires : Institut belgo-luxembourgeois du change

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 19/05/2006

Signature : 18/11/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : aide financière

Acte modificatif

Signature : 18/11/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : employé de l'État

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 24/06/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Intérieur

Sujets secondaires : Leudelange, ordures ménagères

Acte de base non modifié

Signature : 25/04/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Intérieur

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/1983

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Weiler-la-Tour

Acte de base non modifié

Signature : 30/06/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Justice

Sujets principaux : police

Sujets secondaires : commissariat

Acte modificatif

Signature : 18/11/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : stagiaire

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

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Acte modifié

Signature : 18/11/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : employé de l'État

Sujets secondaires : indemnité

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 06/11/1999

Signature : 28/09/1988

Publication : 29/11/1988

Année et numéro de Mémorial : 1988 / 60

Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire

Sujets principaux : Inspection du Travail et des Mines

Sujets secondaires : sécurité


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