Mémorial A n° 39 de 1990

Acte de base non modifié

Signature : 31/07/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Sports

Sujets principaux : éducation physique et sports

Sujets secondaires : sécurité

Acte de base non modifié

Signature : 19/04/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Wellenstein

Acte de base non modifié

Signature : 09/08/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : Police sanitaire

Acte de base non modifié

Signature : 25/04/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kehlen

Acte de base non modifié

Signature : 10/04/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondercange

Acte de base non modifié

Signature : 06/04/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Esch-sur-Sûre

Acte de base non modifié

Signature : 15/03/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Sanem

Acte de base non modifié

Signature : 06/02/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Junglinster

Acte de base non modifié

Signature : 02/02/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Rumelange

Acte de base non modifié

Signature : 22/08/1900

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : accises

Acte modificatif

Signature : 25/07/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État

Sujets secondaires : avancement et promotion

Acte de base non modifié

Signature : 14/03/1990

Publication : 22/08/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 39

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Lintgen


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