Mémorial A n° 57 de 1990

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 31/08/1991

Signature : 10/10/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : pêche

Sujets secondaires : repeuplement

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/10/2015

Signature : 25/10/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État, traitement

Sujets secondaires : indemnité

Acte de base non modifié

Signature : 26/04/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Heffingen

Acte de base non modifié

Signature : 22/02/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bissen

Acte de base non modifié

Signature : 22/02/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Vianden

Acte de base non modifié

Signature : 28/12/1989

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Berdorf

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1989

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Colmar-Berg

Acte de base non modifié

Signature : 25/10/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Agriculture, Viticulture

Sujets principaux : viti-viniculture

Sujets secondaires : vin

Acte de base non modifié

Signature : 28/05/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Remich

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : droit d'entrée

Acte de base non modifié

Signature : 27/07/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Kayl

Consulter
Acte modifié

Signature : 03/07/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Waldbredimus

Acte de base non modifié

Signature : 14/06/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 03/07/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Contern

Acte de base non modifié

Signature : 04/04/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hoscheid

Acte de base non modifié

Signature : 20/11/1989

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Colmar-Berg

Acte modificatif

Signature : 10/10/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Environnement et Gestion de l'Eau

Sujets principaux : faune et flore, nature et forêts

Sujets secondaires : animal nuisible

Acte de base non modifié

Signature : 07/11/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Transports

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 28/05/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Saeul

Consulter
Acte modifié

Signature : 25/10/1990

Publication : 07/11/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 57

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative

Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État, traitement

Sujets secondaires : heures supplémentaires


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