Mémorial A n° 76 de 1990

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Culture

Sujets principaux : musée national

Sujets secondaires : personnel

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/01/1991

Signature : 19/12/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : État

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 29/11/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Économie

Sujets principaux : entreprise des postes et télécommunications

Sujets secondaires : administration

Acte de base non modifié

Signature : 27/11/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Culture

Sujets principaux : institut culturel

Sujets secondaires : Archives Nationales

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Acte modifié

Signature : 10/12/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Santé

Sujets principaux : profession de santé

Sujets secondaires : étude

Acte de base non modifié

Signature : 18/12/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 01/02/2018

Signature : 30/11/1990

Publication : 27/12/1990

Année et numéro de Mémorial : 1990 / 76

Auteur : Transports

Sujets principaux : transport routier

Sujets secondaires : tarif


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