Mémorial A n° 55 de 1999

Acte de base non modifié

Signature : 14/12/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Steinfort

Acte de base non modifié

Signature : 26/10/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 19/10/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Betzdorf

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Acte modifié

Signature : 29/04/1999

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : transformation

Acte de base non modifié

Signature : 19/05/1999

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : assurance maladie

Sujets secondaires : nomenclature

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Strassen

Acte de base non modifié

Signature : 02/12/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Hosingen

Acte de base non modifié

Signature : 12/01/1999

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Grevenmacher

Acte de base non modifié

Signature : 14/04/1999

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : formation professionnelle

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 25/11/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Diekirch

Acte de base non modifié

Signature : 27/05/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Bascharage

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte modificatif

Signature : 08/05/1999

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Santé

Sujets principaux : toxicomanie

Sujets secondaires : stupéfiant

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/1999

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : bâtiment public

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 29/04/1999

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Travaux publics

Sujets principaux : lycée

Sujets secondaires : construction

Acte de base non modifié

Signature : 30/09/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte de base non modifié

Signature : 01/02/1999

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Mondorf-les-Bains

Acte de base non modifié

Signature : 12/11/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Burmerange

Acte de base non modifié

Signature : 11/12/1998

Publication : 19/05/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 55

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Dudelange


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