Mémorial A n° 41 de 2010
Signature : 24/03/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 24/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 19/08/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 15/10/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 30/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 05/01/2010
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 11/12/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 05/02/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 20/11/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 12/11/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 23/02/2010
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Mobilité - Transports
Sujets principaux : Port de mertert
Sujets secondaires : exploitation
Signature : 30/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 28/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 12/08/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 24/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 17/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 22/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 17/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 26/10/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 22/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 24/08/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 01/10/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Beckerich
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 28/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Diekirch
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 14/10/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 12/10/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Esch-sur-Sûre
Sujets secondaires : bétails et animaux domestiques, réglementation
Signature : 10/02/2010
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : gaz naturel
Signature : 24/02/2010
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Administration de la Gestion de l'Eau
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 14/07/2008
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 29/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Mertzig
Sujets secondaires : conservatoire de musique, participation financière, taxe
Signature : 13/06/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Redange-sur-Attert
Sujets secondaires : allocation, subside, énergie
Signature : 30/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Neunhausen
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 17/12/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 09/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 21/10/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 10/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 18/12/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 13/12/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 05/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 15/06/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 29/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 15/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 17/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 30/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 11/08/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 12/08/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 19/06/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 25/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 02/03/2010
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : personnel
Signature : 23/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 14/10/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 20/07/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Bissen
Sujets secondaires : enseignement musical, participation financière
Signature : 26/06/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 18/05/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 16/06/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Vianden
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
Signature : 30/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Schuttrange
Sujets secondaires : enseignement fondamental, enseignement postprimaire, enseignement supérieur, prime, étudiant
Signature : 11/05/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 30/10/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 17/10/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Signature : 22/09/2009
Publication : 16/03/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 41
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Lac de la Haute-Sûre
Sujets secondaires : circulation routière, réglementation
- Loi du 2 mars 2010 modifiant et complétant les dispositions de l'article 45 de la loi du 6 février 2009 concernant (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement ministériel du 24 février 2010 portant interdiction de la baignade pour la saison 2010. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Loi du 23 février 2010 modifiant la loi du 31 mars 2000 concernant l'administration et l'exploitation du Port de (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement E10/08/ILR du 10 février 2010 portant acceptation des tarifs d'utilisation (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement instituant un régime d'aides pour la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement relatif aux subsides accordés par la commune pour les installations permettant l'exploitation de l'énergie (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de la circulation - Differdange. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de circulation - Walferdange. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement communal concernant l'allocation d'un subside communal pour l'acquisition d'appareils ménagers énergétiquement (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement concernant la fixation des montants des allocations de subventions de vie chère aux personnes à faible (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de circulation - Mondorf-les-Bains. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- S t e i n s e l.- Fixation de l'allocation de vie chère pour l'année 2009. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de la circulation - Mamer. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de la circulation - Heinerscheid. (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Junglinster
Règlement communal fixant des primes d'encavement et une allocation (...) (Mémorial A n° 41 de 2010) - Fixation de l'épargne scolaire. (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Frisange
Règlement portant nouvelle fixation de l'épargne scolaire. (Mémorial A n° 41 de 2010) - Règlement portant fixation d'une prime d'encouragement aux élèves méritants de l'enseignement postprimaire et (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune d’Esch-sur-Sûre
Nouveau règlement communal sur les chiens. (Mémorial A n° 41 de 2010) -
Règlement communal - Commune de Beckerich
Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 41 de 2010) -
Règlement communal - Commune de Schuttrange
Règlement portant sur les primes d'encouragement pour élèves méritants (...) (Mémorial A n° 41 de 2010) - Règlement temporaire de circulation - Schuttrange (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de la circulation - Junglinster. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de circulation - Steinsel (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement concernant l'allocation d'un subside pour l'utilisation de couches hygiéniques. Adaptation. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement d'ordre intérieur de la Maison Relais. Modification. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement relatif à la prorogation des heures d'ouverture jusqu'à 3 heures du matin de tous les débits de boissons (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement communal concernant l'octroi d'une subvention pour l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune du Lac de la Haute-Sûre
Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 41 de 2010) - Règlement temporaire de la circulation - Mamer. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement communal relatif au centre sportif comprenant un hall des sports et une piscine couverte. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement communal concernant l'octroi d'une subvention pour l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Nouveau règlement communal sur les chiens. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de la circulation - Hesperange. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de la circulation - Mompach. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement concernant les subsides accordés pour les installations permettant l'exploitation de l'énergie solaire (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Neunhausen
Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 41 de 2010) - Règlement temporaire de la circulation - Niederanven. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de circulation - Strassen. (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Mertzig
Participation financière aux taxes d'inscription du Conservatoire de (...) (Mémorial A n° 41 de 2010) -
Règlement communal - Ville de Diekirch
Règlement temporaire de la circulation. (Mémorial A n° 41 de 2010) - Règlement d'ordre intérieur «Hesper Beach Club». (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de circulation - Roeser (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Bissen
Participation financière dans les frais de l’enseignement musical pour (...) (Mémorial A n° 41 de 2010) - Règlement concernant l'octroi d'une prime pour l'installation de capteurs solaires thermiques. Modification. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement communal concernant l'octroi d'une allocation communale de solidarité. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de la circulation - Bettembourg. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de la circulation - Heiderscheid. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement communal relatif à la prise en charge des frais de permis de conduire des membres du service d'incendie (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de circulation - Rumelange (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement relatif à la protection contre le bruit. (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Ville de Vianden
Règlement temporaire de circulation. (Mémorial A n° 41 de 2010) - Règlement temporaire de circulation - Schifflange (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Redange-sur-Attert
Règlement concernant l'allocation d'un subside aux particuliers (...) (Mémorial A n° 41 de 2010) - Règlement communal des déchets. (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune de Biwer
Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations. (Mémorial A n° 41 de 2010) - Règlement temporaire de circulation - Redange/Attert. (Mémorial A n° 41 de 2010)
- Règlement temporaire de la circulation - Redange/Attert. (Mémorial A n° 41 de 2010)
-
Règlement communal - Commune d’Esch-sur-Sûre
Règlement communal sur les chiens du 4 juillet 2007. Abrogati (...) (Mémorial A n° 41 de 2010)
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