Mémorial A n° 91 de 2013

Acte de base non modifié

Signature : 13/05/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 07/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : chasse

Sujets secondaires : Conseil supérieur

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 07/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 07/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/2013

Publication : 03/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Justice

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : entraide judiciaire

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/2013

Publication : 03/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Environnement - Climat

Sujets principaux : protection de l'environnement

Sujets secondaires : déchet

Acte de base non modifié

Signature : 16/05/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 07/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : État

Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation

Sujets secondaires : fréquence

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 07/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 01/05/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : cours et tribunaux internationaux

Sujets secondaires : organisation

Acte de base non modifié

Signature : 03/06/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 07/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : cours et tribunaux internationaux

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 07/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

Acte de base non modifié

Signature : 11/05/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 07/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : Sportlycée

Sujets secondaires : organisation

Acte plus en vigueur

Signature : 24/05/2013

Publication : 03/06/2013

Prise d'effet : 07/06/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 91

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation


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