Mémorial A n° 184 de 2014
Signature : 22/09/2014
Publication : 26/09/2014
Prise d'effet : 30/09/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 184
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
Signature : 25/09/2014
Publication : 26/09/2014
Prise d'effet : 26/09/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 184
Plus en vigueur : 01/04/2019
Signature : 28/08/2014
Publication : 26/09/2014
Prise d'effet : 30/09/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 184
Auteur : État
Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation
Sujets secondaires : communication électronique
Signature : 22/09/2014
Publication : 26/09/2014
Prise d'effet : 30/09/2014
Année et numéro de Mémorial : 2014 / 184
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : circulation routière
Sujets secondaires : réglementation
- Règlement ministériel du 25 septembre 2014 modifiant l'annexe I C du règlement grand-ducal du 29 octobre 2010 portant (...) (Mémorial A n° 184 de 2014)
- Règlement grand-ducal du 22 septembre 2014 concernant la réglementation de la circulation sur le CR356 entre Gilsdorf (...) (Mémorial A n° 184 de 2014)
- Règlement grand-ducal du 22 septembre 2014 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur le bypass (...) (Mémorial A n° 184 de 2014)
- Institut Luxembourgeois de Régulation. Règlement 14/175/ILR du 28 août 2014 portant sur la définition du marché (...) (Mémorial A n° 184 de 2014)
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