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B1828 : Arrêté ministériel du 21 juin 2018 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Internet of Things », dispensé au Lycée des Arts et Métiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/06/2018

Publication : 29/06/2018

Prise d'effet : 15/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1828

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, accréditation, formation, programme

B1827 : Arrêté ministériel du 21 juin 2018 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Game Programming and Game Design », dispensé au Lycée des Arts et Métiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/06/2018

Publication : 29/06/2018

Prise d'effet : 15/09/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1827

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, accréditation, formation, informatique, programme

B1826 : Arrêté ministériel du 21 juin 2018 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Game Art and Game Design », dispensé au Lycée des Arts et Métiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/06/2018

Publication : 29/06/2018

Prise d'effet : 29/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1826

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : programme

Sujets secondaires : Lycée des Arts et Métiers, accréditation, formation

B1825 : Arrêté ministériel du 21 juin 2018 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Cloud Computing », dispensé au Lycée technique d’Esch-sur-Alzette.

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Signature : 21/06/2018

Publication : 29/06/2018

Prise d'effet : 29/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1825

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée Technique Esch, accréditation, formation, programme

B1824 : Arrêté ministériel du 21 juin 2018 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Hospitality Management », dispensé au Lycée technique hôtelier Alexis-Heck.

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Signature : 21/06/2018

Publication : 29/06/2018

Prise d'effet : 29/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1824

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : Lycée Technique Hôtelier Alexis-Heck, accréditation, formation, programme

A538 : Caisse nationale de santé - Statuts.

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Signature : 27/06/2018

Publication : 29/06/2018

Prise d'effet : 01/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 538

Auteur : Sécurité sociale

Sujets principaux : Caisse nationale de santé

Sujets secondaires : statut

A537 : Loi du 27 juin 2018 sur la protection des animaux.

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Signature : 27/06/2018

Publication : 29/06/2018

Prise d'effet : 03/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 537

Auteur : Agriculture, Viticulture, Justice, Santé

Sujets principaux : bétails et animaux domestiques

Sujets secondaires : protection

B1823 : Administration des Douanes et Accises - Examen de promotion en 2019.

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Signature : 28/06/2018

Publication : 28/06/2018

Prise d'effet : 28/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1823

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : examen, promotion

B1822 : Administration des Douanes et Accises - Examen de fin de stage en 2019.

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Signature : 28/06/2018

Publication : 28/06/2018

Prise d'effet : 28/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1822

Auteur : Finances

Sujets principaux : douanes et accises

Sujets secondaires : examen, stage

B1821 : Institut Luxembourgeois de Régulation - Communiqué - Secteur Communications électroniques - Consultation publique nationale concernant le projet de règlement portant sur la fixation des plafonds tarifaires pour l’accès aux infrastructures de génie civil, le dégroupage de la boucle locale et de la sous-boucle locale de la paire métallique torsadée (Marché 4/2007).

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Signature : 21/06/2018

Publication : 28/06/2018

Prise d'effet : 28/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1821

Auteur : État

Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation

Sujets secondaires : communication électronique, communiqué

A536 : Règlement grand-ducal du 15 juin 2018 relatif aux pompiers volontaires du Corps grand-ducal d’incendie et de secours.

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Signature : 15/06/2018

Publication : 28/06/2018

Prise d'effet : 02/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 536

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : Corps grand-ducal d’incendie et de secours

Sujets secondaires : Service d'incendie et de sauvetage, service volontaire

A535 : Règlement grand-ducal du 15 juin 2018 fixant les conditions de recrutement, de formation et de nomination aux emplois des pompiers professionnels.

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Signature : 15/06/2018

Publication : 28/06/2018

Prise d'effet : 02/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 535

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative, Intérieur

Sujets principaux : Corps grand-ducal d’incendie et de secours

Sujets secondaires : Service d'incendie et de sauvetage, emploi, examen, formation, nomination, recrutement, stage

A534 : Règlement grand-ducal du 27 juin 2018 relatif à l’organisation opérationnelle et aux règles du commandement des opérations de secours, à la participation d’organismes publics et privés, des associations et organismes agrées et des services d’incendie des entreprises et usines publiques et privées aux opérations de secours, aux actions résultant du déclenchement d’un plan d’intervention des secours ou de soutien aux populations en matière de sécurité civile.

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Signature : 27/06/2018

Publication : 28/06/2018

Prise d'effet : 01/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 534

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : sécurité civile

Sujets secondaires : Corps grand-ducal d’incendie et de secours, organisation

A533 : Règlement grand-ducal du 27 juin 2018 relatif au contrôle médical des pompiers du Corps grand-ducal d'incendie et de secours et modifiant le règlement grand-ducal modifié du 5 mars 2004 concernant la santé et la sécurité du travail et le contrôle médical dans la fonction publique.

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Signature : 27/06/2018

Publication : 28/06/2018

Prise d'effet : 02/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 533

Auteur : Fonction publique et Réforme administrative, Intérieur

Sujets principaux : Corps grand-ducal d’incendie et de secours

Sujets secondaires : contrôle médical, fonction publique, sécurité et santé au travail

B1820 : Arrêté ministériel du 7 juin 2018 portant nomination des membres de la commission de recrutement des chargés de cours, membres de la réserve de suppléants, visés à l’article 16, point 2., lettre c), de la loi modifiée du 6 février 2009 concernant le personnel de l’enseignement fondamental.

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Signature : 07/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 27/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1820

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : enseignement fondamental

Sujets secondaires : commission, nomination, personnel, recrutement, réserve

B1819 : Arrêté ministériel du 20 juin 2018 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 1er juin 2015 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Chimie Analytique ».

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Signature : 20/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 27/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1819

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : brevet de technicien supérieur

Sujets secondaires : accréditation, formation, programme

B1818 : Arrêté ministériel du 19 juin 2018 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 2 juin 2015 portant accréditation de l’institution « International University of Health, Exercise & Sports S.A. (HEALEX University) » ainsi que des formations « Physiotherapy (Bachelor) », « Physiotherapy (Master) », « Exercise and Sports Science - Human Movement (Bachelor) », « International Sport Management (Bachelor) » et « Sports Physiotherapy (Master) ».

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Signature : 19/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 27/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1818

Auteur : Enseignement supérieur et Recherche

Sujets principaux : enseignement supérieur

Sujets secondaires : accréditation, organisation

B1817 : Administration pénitentiaire - Examen.

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Signature : 25/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 27/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1817

Auteur : Justice

Sujets principaux : Administration pénitentiaire

Sujets secondaires : avancement et promotion, examen

B1816 : Entreprises d’assurances - « ARISA ASSURANCES S.A. » - Agrément du dirigeant.

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Signature : 19/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 27/06/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1816

Auteur : Finances

Sujets principaux : Commissariat aux assurances

Sujets secondaires : agrément, entreprise d'assurances

A532 : Arrêté grand-ducal du 22 juin 2018 portant publication d’amendements aux Annexes A et B de la version 2017 de l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).

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Signature : 22/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 01/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 532

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : marchandise dangereuse, transport routier

Sujets secondaires : transport de marchandises par route

A531 : Accord entre l’Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement de la République de l’Inde concernant l’encouragement et la protection des investissements, signé à New Delhi, le 31 octobre 1997 - Dénonciation par l’Inde.

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Signature : 23/06/2016

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 01/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 531

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Inde, Union économique belgo-Luxembourgeoise, dénonciation, investissement, protection

A530 : Règlement grand-ducal du 20 juin 2018 portant modification de l’article 23 du règlement grand-ducal modifié du 14 novembre 2013 concernant l’agrément à accorder aux gestionnaires de services d’éducation et d’accueil pour enfants.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 01/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 530

Auteur : Éducation nationale

Sujets principaux : activité sociale, familiale et thérapeutique

Sujets secondaires : agrément

A529 : Règlement grand-ducal du 21 juin 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N31 et le CR191 à Esch-Belval à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 01/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 529

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A528 : Règlement grand-ducal du 21 juin 2018 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la N27A entre Erpeldange et le lieu-dit « Fridhaff » à l’occasion de travaux routiers.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 01/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 528

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

A527 : Règlement grand-ducal du 21 juin 2018 concernant la réglementation de la circulation sur le parking situé aux abords de la N23 à Rambrouch.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/06/2018

Publication : 27/06/2018

Prise d'effet : 01/07/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 527

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : réglementation

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