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Auteur

288 Résultats correspondent à votre recherche

A790 : Règlement grand-ducal du 22 novembre 2019 concernant la réglementation de la circulation sur la PC6 à Schifflange - intersection rue de Hédange.

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Acte de base non modifié

Signature : 22/11/2019

Publication : 27/11/2019

Prise d'effet : 01/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 790

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Schifflange, piste cyclable, réglementation

A512 : Règlement grand-ducal du 26 juin 2019 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 29 juin 1997 énumérant les propriétés domaniales relevant de l’infrastructure ferroviaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 26/06/2019

Publication : 17/07/2019

Prise d'effet : 21/07/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 512

Auteur : Finances, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : transport ferroviaire

Sujets secondaires : Beaufort, Bertrange, Bettembourg, Bettendorf, Betzdorf, Bissen, Biwer, Bourscheid, Clervaux, Colmar-Berg, Contern, Diekirch, Differdange, Dippach, Dudelange, Echternach, Erpeldange, Esch-sur-Alzette, Ettelbruck, Frisange, Garnich, Goesdorf, Habscht, Helperknapp, Hesperange, Kayl, Kiischpelt, Käerjeng, Leudelange, Lintgen, Lorentzweiler, Luxembourg, Mamer, Manternach, Mersch, Mertert, Mondercange, Mondorf-les-Bains, Niederanven, Nommern, Pétange, Reckange-sur-Mess, Roeser, Rosport, Rumelange, Sandweiler, Sanem, Schieren, Schifflange, Schuttrange, Steinfort, Steinsel, Troisvierges, Useldange, Walferdange, Weiler-la-Tour, Weiswampach, Wiltz, Wincrange, infrastructure, parcelle, relevé

A124 : Règlement grand-ducal du 1er mars 2019 concernant la réglementation de la circulation sur le CR170 entre Schifflange et Esch/Lallange.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/03/2019

Publication : 07/03/2019

Prise d'effet : 11/03/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 124

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Esch-sur-Alzette, Schifflange, réglementation

A972 : Règlement grand-ducal du 12 octobre 2018 concernant la réglementation de la circulation sur le CR169 entre Schifflange et Foetz.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/10/2018

Publication : 23/10/2018

Prise d'effet : 27/10/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 972

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : circulation routière

Sujets secondaires : Schifflange, réglementation

A988 : Arrêté grand-ducal du 17 novembre 2017 portant fixation du nombre des échevins de la commune de Schifflange à trois.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/11/2017

Publication : 17/11/2017

Prise d'effet : 17/11/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 988

Auteur : Intérieur

Sujets principaux : commune

Sujets secondaires : Schifflange, organisation

A113 : Règlement grand-ducal du 20 janvier 2017 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la PC6 à Schifflange à l’occasion de travaux routiers.

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Acte plus en vigueur

Signature : 20/01/2017

Publication : 30/01/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 113

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A168 : Modification du règlement-taxe sur les prestations du service d'incendie.

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Acte de base non modifié

Signature : 29/04/2016

Publication : 19/08/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 168

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A82 : Modification du règlement relatif à la fixation des tarifs de location des salles, installations et annexes du hall polyvalent.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2015

Publication : 06/05/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 82

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A44 : Modification du règlement-taxe relatif à l'utilisation de la piscine, du sauna et des salles avec leurs annexes au Centre Sportif.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/12/2015

Publication : 22/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 44

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A236 : Introduction d'une caution sur les autorisations de bâtir.

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Acte de base non modifié

Signature : 21/09/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A236 : Modification du règlement-taxe relative aux modalités de stationnement.

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Acte de base non modifié

Signature : 03/07/2015

Publication : 17/12/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 236

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A194 : Règlement temporaire de la circulation - Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/02/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A194 : Règlement communal relatif aux subventions à accorder en rapport avec les mesures contre la prolifération des chats.

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Acte de base non modifié

Signature : 08/05/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A194 : Règlement concernant les autorisations de déroger aux heures normales d'ouverture des débits de boissons alcooliques à consommer sur place (nuits blanches).

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Acte de base non modifié

Signature : 12/02/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A194 : Règlement concernant les cimetières.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/02/2015

Publication : 14/10/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 194

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A169 : Modification du règlement-taxe relatif à la gestion des déchets.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/03/2015

Publication : 01/09/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 169

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A80 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Rue du Stade» à Schifflange présenté par les autorités communales de Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/11/2014

Publication : 30/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 80

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A67 : Réglement de circulation - Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/11/2014

Publication : 10/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 67

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A66 : Introduction d'un nouveau règlement-taxe relatif aux modalités de stationnement.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2014

Publication : 03/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A66 : Modification du règlement-taxe sur l'utilisation des locaux du centre associative «Am Rit».

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Acte de base non modifié

Signature : 05/12/2014

Publication : 03/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A66 : Modification du prix des repas sur roues.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/09/2014

Publication : 03/04/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 66

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A29 : Plan d'aménagement particulier au lieu-dit «Auf Herbett» à Schifflange présenté par les autorités communales de Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 07/11/2014

Publication : 18/02/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 29

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A7 : Modification de la taxe compensatoire pour emplacement ou garage manquant.

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Acte de base non modifié

Signature : 13/12/2013

Publication : 15/01/2015

Année et numéro de Mémorial : 2015 / 7

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

A232 : Modification ponctuelle du plan d'aménagement général de Schifflange au lieu-dit «Rue C.M. Spoo» à Schifflange présentée par les autorités communales de Schifflange.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/06/2014

Publication : 18/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Intérieur

Sujets principaux :

Sujets secondaires : Schifflange

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