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Signature : 04/12/2019
Publication : 06/12/2019
Prise d'effet : 10/12/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 816
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : viti-viniculture, viticulture
Sujets secondaires : composition, fruits et légumes, norme, produit agricole, vin
Signature : 16/10/2019
Publication : 21/10/2019
Prise d'effet : 25/10/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 698
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : viti-viniculture
Signature : 09/10/2019
Publication : 18/10/2019
Prise d'effet : 22/10/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 697
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Économie
Sujets principaux : produit agricole, produit végétal
Sujets secondaires : commercialisation, liste
Signature : 29/08/2019
Publication : 17/09/2019
Prise d'effet : 21/09/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 608
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Directive UE transposée :
Signature : 22/08/2019
Publication : 23/08/2019
Prise d'effet : 27/08/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 581
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Fonction publique
Sujets principaux : protection des animaux
Sujets secondaires : Administration de la Nature et des Forêts, Administration des Douanes et Accises, Administration des Services Vétérinaires, Institut National d'Administration Publique, formation, formation professionnelle, organisation, programme
Signature : 01/08/2019
Publication : 13/08/2019
Prise d'effet : 17/08/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 544
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Finances
Sujets principaux : remembrement
Sujets secondaires : Schengen, bien rural
Signature : 22/07/2019
Publication : 06/08/2019
Prise d'effet : 10/08/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 532
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : agriculture, plante agricole
Signature : 01/07/2019
Publication : 03/07/2019
Prise d'effet : 07/07/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 463
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : Office national du remembrement
Sujets secondaires : Clervaux, Winseler, bien rural, remembrement
Signature : 24/06/2019
Publication : 03/07/2019
Prise d'effet : 07/07/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 462
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Protection des consommateurs, Santé
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : aliment, denrée alimentaire et produit usuel, protection des animaux, sécurité alimentaire
Signature : 26/06/2019
Publication : 02/07/2019
Prise d'effet : 06/07/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 455
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : fruits et légumes
Sujets secondaires : contrôle, examen, produit agricole
Directive UE transposée :
Signature : 26/06/2019
Publication : 02/07/2019
Prise d'effet : 06/07/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 454
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : plante agricole, produit agricole
Sujets secondaires : conditions, examen
Directive UE transposée :
Signature : 16/05/2019
Publication : 21/05/2019
Prise d'effet : 25/05/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 339
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Développement durable, Environnement - Climat, Santé, Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire
Sujets principaux : substance chimique
Sujets secondaires : autorisation, classification, emballage et étiquetage, évaluation
Signature : 08/04/2019
Publication : 17/04/2019
Prise d'effet : 21/04/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 250
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : commercialisation, plante agricole
Directive UE transposée :
Signature : 08/04/2019
Publication : 11/04/2019
Prise d'effet : 15/04/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 245
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : plantation, plante agricole, produit agricole
Sujets secondaires : autorisation, certificat, commercialisation, contrôle
Directive UE transposée :
Signature : 08/04/2019
Publication : 11/04/2019
Prise d'effet : 15/04/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 244
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : commercialisation, plante agricole
Directive UE transposée :
Signature : 01/04/2019
Publication : 11/04/2019
Prise d'effet : 15/04/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 243
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit phytopharmaceutique, protection de l'environnement
Sujets secondaires : agriculture, liste, nature, paysage, prime
Signature : 29/03/2019
Publication : 29/03/2019
Prise d'effet : 29/03/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 208
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : peste porcine
Sujets secondaires : prévention, zone rurale
Signature : 15/03/2019
Publication : 22/03/2019
Prise d'effet : 26/03/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 175
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : fruits et légumes, produit agricole
Sujets secondaires : contrôle
Directive UE transposée :
Signature : 15/03/2019
Publication : 22/03/2019
Prise d'effet : 26/03/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 174
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : contrôle
Directive UE transposée :
Signature : 01/03/2019
Publication : 06/03/2019
Prise d'effet : 10/03/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 114
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : agriculteur, ouvrier, viti-viniculture
Sujets secondaires : rémunération, salaire
Signature : 25/01/2019
Publication : 29/01/2019
Prise d'effet : 02/02/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 42
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : Office national du remembrement
Sujets secondaires : avancement et promotion, examen, organisation, programme, stage
Signature : 18/01/2019
Publication : 22/01/2019
Prise d'effet : 26/01/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 21
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : bétails et animaux domestiques
Sujets secondaires : Police sanitaire, maladie
Directive UE transposée :
Plus en vigueur : 22/10/2019
Signature : 09/01/2019
Publication : 15/01/2019
Prise d'effet : 19/01/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 12
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Économie
Sujets principaux : produit agricole
Sujets secondaires : produit végétal
Signature : 05/12/2018
Publication : 14/12/2018
Prise d'effet : 18/12/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1129
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural
Sujets principaux : protection des animaux
Sujets secondaires : bétails et animaux domestiques, conditions
Signature : 16/11/2018
Publication : 20/11/2018
Prise d'effet : 24/11/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1055
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Environnement - Climat
Sujets principaux : autorisation, bétails et animaux domestiques, protection des animaux
Sujets secondaires : liste