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Signature : 26/10/2019
Publication : 30/10/2019
Prise d'effet : 03/11/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 734
Auteur : Culture, Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : Conseil permanent de la langue luxembourgeoise, langue luxembourgeoise
Sujets secondaires : fonctionnement, indemnité, membre du conseil, organisation, orthographe
Signature : 09/10/2019
Publication : 29/10/2019
Prise d'effet : 02/11/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 727
Auteur : Culture
Sujets principaux : archives
Sujets secondaires : Archives Nationales, Conseil des archives, fonctionnement, institut culturel, organisation
Signature : 09/10/2019
Publication : 29/10/2019
Prise d'effet : 02/11/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 726
Auteur : Culture
Sujets principaux : archives
Sujets secondaires : Archives Nationales, institut culturel, organisation
Signature : 09/10/2019
Publication : 29/10/2019
Prise d'effet : 02/11/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 725
Auteur : Culture
Sujets principaux : archives
Sujets secondaires : Archives Nationales, institut culturel, organisation
Signature : 21/12/2018
Publication : 24/12/2018
Prise d'effet : 28/12/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1175
Auteur : Culture
Sujets principaux : Service des sites et monuments nationaux
Sujets secondaires : autorisation, monument
Signature : 23/09/2018
Publication : 27/09/2018
Prise d'effet : 01/10/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 872
Auteur : Culture, Famille, Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : langue
Sujets secondaires : Administration publique, enseignement, personne handicapée
Signature : 07/08/2018
Publication : 03/09/2018
Prise d'effet : 17/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 766
Auteur : Culture
Sujets principaux : enseignement musical
Sujets secondaires : congé, vacances scolaires
Signature : 23/08/2018
Publication : 03/09/2018
Prise d'effet : 07/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 764
Auteur : Culture, Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : institut culturel
Sujets secondaires : examen, fonctionnaire et employé de l'État, formation, nomination, personnel, programme, promotion, traitement
Signature : 17/08/2018
Publication : 21/08/2018
Prise d'effet : 01/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 706
Auteur : Culture
Sujets principaux : archives
Sujets secondaires : Archives Nationales, Conseil des archives, accès au traitement de données à caractère personnel, institut culturel, organisation
Signature : 24/04/2018
Publication : 14/05/2018
Prise d'effet : 18/05/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 372
Auteur : Culture
Sujets principaux : Fonds culturel national
Sujets secondaires : comité, organisation
Signature : 21/12/2017
Publication : 22/12/2017
Prise d'effet : 26/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1119
Auteur : Culture
Sujets principaux : dépôt
Sujets secondaires : Centre National de l'Audiovisuel, organisation
Signature : 21/12/2017
Publication : 22/12/2017
Prise d'effet : 26/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1118
Signature : 21/12/2017
Publication : 22/12/2017
Prise d'effet : 26/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1117
Signature : 21/12/2017
Publication : 22/12/2017
Prise d'effet : 26/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1116
Auteur : Culture, Intérieur
Sujets principaux : enseignement musical
Sujets secondaires : financement, organisation, personnel
Signature : 18/12/2017
Publication : 21/12/2017
Prise d'effet : 25/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1113
Auteur : Culture
Sujets principaux : institut culturel
Sujets secondaires : cours de formation, examen, programme
Signature : 18/12/2017
Publication : 21/12/2017
Prise d'effet : 25/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1112
Auteur : Culture
Sujets principaux : institut culturel
Signature : 01/12/2017
Publication : 06/12/2017
Prise d'effet : 10/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1027
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Culture
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Conseil de l'Europe, audiovisuel, patrimoine
Signature : 18/09/2017
Publication : 09/10/2017
Prise d'effet : 15/09/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 880
Signature : 23/08/2017
Publication : 28/08/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 766
Auteur : Culture
Sujets principaux : Service des sites et monuments nationaux
Sujets secondaires : cours de formation, examen, stage
Signature : 23/08/2017
Publication : 28/08/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 765
Auteur : Culture
Sujets principaux : Service des sites et monuments nationaux, musée national
Plus en vigueur : 07/09/2018
Signature : 07/06/2017
Publication : 12/06/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 558
Auteur : Culture
Sujets principaux : institut culturel
Sujets secondaires : admission, conditions, nomination, personnel
Signature : 14/12/2016
Publication : 16/12/2016
Prise d'effet : 20/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 258
Signature : 07/12/2016
Publication : 13/12/2016
Prise d'effet : 17/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 251
Auteur : Culture
Sujets principaux : profession indépendante
Sujets secondaires : création artistique
Signature : 07/12/2016
Publication : 12/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 249
Auteur : Affaires étrangères et européennes, Culture
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : patrimoine
Signature : 16/09/2016
Publication : 04/10/2016
Prise d'effet : 15/09/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 206