Signature : 17/08/2018
Publication : 28/08/2018
Prise d'effet : 01/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 731
Auteur : Sécurité intérieure
Sujets principaux : Police grand-ducale
Sujets secondaires : examen, examen médical, fonction publique, fonctionnaire et employé de l'État, formation, recrutement, stage, traitement
Signature : 22/06/2018
Publication : 16/08/2018
Prise d'effet : 20/08/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 691
Auteur : Santé
Sujets principaux : analyse de laboratoire
Sujets secondaires : examen médical, liste, médecin
Signature : 23/12/2016
Publication : 27/12/2016
Année et numéro de Mémorial : 2016 / 296
Auteur : Sports
Sujets principaux : éducation physique et sports
Sujets secondaires : examen médical
Signature : 17/12/2015
Publication : 24/12/2015
Prise d'effet : 01/01/2016
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 249
Auteur : Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : convention internationale
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, examen médical, organisation, programme, secteur hospitalier, établissement hospitalier
Signature : 07/08/2015
Publication : 13/08/2015
Prise d'effet : 01/09/2014
Année et numéro de Mémorial : 2015 / 159
Auteur : Sécurité sociale
Sujets principaux : Administration du Contrôle Médical
Sujets secondaires : Caisse nationale de santé, examen médical, organisation, prestation, soins de santé, traitement
Signature : 29/08/2013
Publication : 29/08/2013
Année et numéro de Mémorial : 2013 / 158
Signature : 03/02/2012
Publication : 22/02/2012
Prise d'effet : 25/02/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 31
Auteur : Sports
Sujets principaux : éducation physique et sports
Sujets secondaires : examen médical
Plus en vigueur : 31/12/2016
Signature : 08/02/2012
Publication : 22/02/2012
Prise d'effet : 25/02/2012
Année et numéro de Mémorial : 2012 / 31
Auteur : Sports
Sujets principaux : éducation physique et sports
Sujets secondaires : examen médical
Plus en vigueur : 02/07/2018
Signature : 06/05/2010
Publication : 25/06/2010
Année et numéro de Mémorial : 2010 / 94
Auteur : Intérieur
Sujets principaux : Administration des Services de Secours
Sujets secondaires : examen médical
Plus en vigueur : 01/08/2016
Signature : 11/09/2008
Publication : 24/09/2008
Année et numéro de Mémorial : 2008 / 143
Plus en vigueur : 01/08/2016
Signature : 20/02/2007
Publication : 02/03/2007
Année et numéro de Mémorial : 2007 / 25
Signature : 12/06/2004
Publication : 28/06/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 98
Auteur : Santé
Sujets principaux : établissement hospitalier
Sujets secondaires : examen médical, hôpital, installation, équipement
Plus en vigueur : 20/08/2018
Signature : 30/01/2004
Publication : 06/02/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 12
Auteur : Santé, Sécurité sociale
Sujets principaux : analyse de laboratoire
Sujets secondaires : examen médical, médecin
Plus en vigueur : 25/02/2012
Signature : 20/03/1991
Publication : 29/03/1991
Année et numéro de Mémorial : 1991 / 17
Auteur : Sports
Sujets principaux : éducation physique et sports
Sujets secondaires : examen médical
Signature : 14/11/1990
Publication : 29/11/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 61
Signature : 06/07/1990
Publication : 17/07/1990
Année et numéro de Mémorial : 1990 / 33
Signature : 24/03/1989
Publication : 08/06/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 37
Auteur : Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : fonctionnaire et employé de l'État
Sujets secondaires : examen médical
Plus en vigueur : 01/08/2016
Signature : 23/09/1987
Publication : 03/10/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 81
Signature : 12/12/1984
Publication : 20/12/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 109
Signature : 15/05/1984
Publication : 23/05/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 44
Signature : 25/11/1982
Publication : 03/12/1982
Année et numéro de Mémorial : 1982 / 98
Auteur : Finances, Justice, Santé
Sujets principaux : service médical
Sujets secondaires : don d'organes, examen médical
Signature : 19/03/1982
Publication : 10/04/1982
Année et numéro de Mémorial : 1982 / 26
Signature : 19/03/1982
Publication : 10/04/1982
Année et numéro de Mémorial : 1982 / 26
Signature : 19/03/1982
Publication : 10/04/1982
Année et numéro de Mémorial : 1982 / 26
Plus en vigueur : 25/02/2012
Signature : 07/10/1980
Publication : 04/11/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 73
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : éducation physique et sports
Sujets secondaires : examen médical