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Signature : 12/09/2019
Publication : 25/09/2019
Prise d'effet : 16/09/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 634
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement musical
Sujets secondaires : formation, organisation, programme
Signature : 22/08/2019
Publication : 23/08/2019
Prise d'effet : 27/08/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 581
Auteur : Agriculture, Viticulture et Développement rural, Fonction publique
Sujets principaux : protection des animaux
Sujets secondaires : Administration de la Nature et des Forêts, Administration des Douanes et Accises, Administration des Services Vétérinaires, Institut National d'Administration Publique, formation, formation professionnelle, organisation, programme
Signature : 22/08/2019
Publication : 23/08/2019
Prise d'effet : 01/09/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 580
Auteur : Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : admission, commission, compétence, employé de l'État, enseignant, enseignement, formation, organisation, stage
Signature : 22/08/2019
Publication : 23/08/2019
Prise d'effet : 16/07/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 579
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : apprentissage, apprentissage artisanal, apprentissage commercial, apprentissage industriel, formation, indemnité, liste, profession, profession de santé
Signature : 22/08/2019
Publication : 23/08/2019
Prise d'effet : 16/09/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 578
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : diplôme de technicien, diplôme d’aptitude professionnelle, formation, liste, organisation
Signature : 01/08/2019
Publication : 20/08/2019
Prise d'effet : 16/09/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 564
Auteur : Travail, Emploi et Économie sociale et solidaire, Éducation nationale
Sujets principaux : formation professionnelle
Sujets secondaires : apprentissage, contrat, formation
Signature : 01/08/2019
Publication : 20/08/2019
Prise d'effet : 01/01/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 563
Auteur : Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : Institut de formation de l'éducation nationale
Sujets secondaires : centre de compétences en psycho-pédagogie spécialisée, employé de l'État, enseignant, enseignement fondamental, enseignement postprimaire, enseignement secondaire classique, enseignement secondaire général, formation, organisation, personnel, stage
Signature : 01/08/2019
Publication : 12/08/2019
Prise d'effet : 16/08/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 543
Auteur : Enseignement supérieur et Recherche, Finances, Santé
Sujets principaux : médecine
Sujets secondaires : aide financière, enseignement supérieur, formation, indemnité, médecin
Signature : 21/06/2019
Publication : 07/08/2019
Prise d'effet : 11/08/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 533
Auteur : Fonction publique
Sujets principaux : Institut National d'Administration Publique
Sujets secondaires : fonctionnaire et employé de l'État, formation, programme, stage
Signature : 01/08/2019
Publication : 05/08/2019
Prise d'effet : 09/08/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 528
Auteur : Santé
Sujets principaux : radioprotection
Sujets secondaires : Direction de la santé, contrôle, déchet radioactif, formation, profession de santé, protection, substance dangereuse, établissement hospitalier
Directive UE transposée :
Signature : 26/04/2019
Publication : 07/05/2019
Prise d'effet : 11/05/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 298
Auteur : Finances
Sujets principaux : Commission de Surveillance du Secteur Financier
Sujets secondaires : diplôme, formation, qualification, réviseur d'entreprises, équivalence de diplômes
Signature : 08/02/2019
Publication : 05/03/2019
Prise d'effet : 09/03/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 109
Auteur : Famille, Santé
Sujets principaux : fin de vie
Sujets secondaires : formation, médecin, organisation, personne âgée, profession de santé
Signature : 08/02/2019
Publication : 08/02/2019
Prise d'effet : 12/02/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 60
Auteur : Développement durable, Environnement - Climat
Sujets principaux : Administration de la Gestion de l'Eau
Sujets secondaires : formation, organisation, programme, stagiaire
Signature : 25/01/2019
Publication : 31/01/2019
Prise d'effet : 04/02/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 46
Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Fonction publique
Sujets principaux : Administration de l'Environnement
Sujets secondaires : examen, fonctionnaire et employé de l'État, formation, personnel, promotion, stagiaire
Signature : 21/12/2018
Publication : 09/01/2019
Prise d'effet : 13/01/2019
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 1
Auteur : Fonction publique, État
Sujets principaux : Haut-Commissaire à la Protection nationale
Sujets secondaires : formation, organisation
Signature : 31/10/2018
Publication : 28/12/2018
Prise d'effet : 01/01/2019
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1199
Auteur : Fonction publique
Sujets principaux : Institut National d'Administration Publique, stage
Sujets secondaires : Commission d'examen, examen, fonctionnaire et employé de l'État, formation
Signature : 14/12/2018
Publication : 18/12/2018
Prise d'effet : 01/01/2019
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1148
Auteur : Finances
Sujets principaux : réviseur d'entreprises
Sujets secondaires : Commission de Surveillance du Secteur Financier, diplôme, entreprise, formation, qualification
Signature : 27/10/2018
Publication : 12/11/2018
Prise d'effet : 16/11/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1038
Auteur : Communication et Médias
Sujets principaux : Commission Nationale pour la Protection des Données
Signature : 12/10/2018
Publication : 26/10/2018
Prise d'effet : 30/10/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 986
Auteur : Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : Service de la formation professionnelle
Sujets secondaires : examen, fonctionnaire et employé de l'État, formation, stage, traitement
Signature : 07/09/2018
Publication : 27/09/2018
Prise d'effet : 01/10/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 878
Auteur : Immigration et Asile, Justice, Sécurité intérieure
Sujets principaux : Police judiciaire
Sujets secondaires : admission, aéroport, contrôle, examen, formation, recrutement
Signature : 14/09/2018
Publication : 20/09/2018
Prise d'effet : 24/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 856
Auteur : Environnement - Climat, Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : Administration de la Gestion de l'Eau
Sujets secondaires : admission, avancement et promotion, examen, fonctionnaire et employé de l'État, formation, stage
Plus en vigueur : 01/09/2019
Signature : 23/08/2018
Publication : 12/09/2018
Prise d'effet : 01/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 793
Auteur : Finances, Éducation nationale
Sujets principaux : enseignement fondamental
Sujets secondaires : Institut de formation de l'éducation nationale, chargé de cours, enseignant, formation, instituteur, personnel, stage, stagiaire
Signature : 01/08/2018
Publication : 04/09/2018
Prise d'effet : 08/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 770
Auteur : Développement durable et Infrastructures
Sujets principaux : navigation aérienne
Sujets secondaires : aéronef ultra-léger motorisé, formation, instructeur, personnel, qualification, reconnaissance, taxe
Signature : 23/08/2018
Publication : 03/09/2018
Prise d'effet : 07/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 764
Auteur : Culture, Fonction publique et Réforme administrative
Sujets principaux : institut culturel
Sujets secondaires : examen, fonctionnaire et employé de l'État, formation, nomination, personnel, programme, promotion, traitement
Signature : 21/08/2018
Publication : 28/08/2018
Prise d'effet : 01/09/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 734
Auteur : Sécurité intérieure
Sujets principaux : Inspection Générale de la Police, Police grand-ducale
Sujets secondaires : examen, formation, programme, promotion, stage