Affinez votre recherche
De  à 

Pour d'autres valeurs, utilisez l'autocomplétion.

16 Résultats correspondent à votre recherche

A694 : Règlement grand-ducal du 20 juillet 2017 modifiant le règlement grand-ducal du 25 janvier 2011 fixant les conditions de recrutement, de formation et d’avancement des officiers de l’Armée.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 20/07/2017

Publication : 07/08/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 694

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : avancement et promotion, formation, officier, recrutement

A24 : Règlement grand-ducal du 25 janvier 2011 fixant les conditions de recrutement, de formation et d'avancement des officiers de l'Armée.

Consulter
Acte modifié

Signature : 25/01/2011

Publication : 11/02/2011

Année et numéro de Mémorial : 2011 / 24

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A102 : Règlement grand-ducal du 6 juillet 1999 fixant les conditions de recrutement, de formation, d'avancement et de rémunération des officiers volontaires de l'Armée et déterminant l'octroi d'un congé militaire.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 14/02/2011

Signature : 06/07/1999

Publication : 30/07/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 102

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A42 : Règlement grand-ducal du 6 avril 1999 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 12 décembre 1974 fixant les conditions de recrutement, de formation et d'avancement des officiers de carrière de l'armée proprement dite.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 06/04/1999

Publication : 21/04/1999

Année et numéro de Mémorial : 1999 / 42

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A75 : Règlement grand-ducal du 28 août 1997 concernant les officiers volontaires.

Consulter
Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 02/08/1999

Signature : 28/08/1997

Publication : 29/09/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 75

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A72 : Règlement grand-ducal du 17 août 1997 portant abrogation de l'arrêté royal grand-ducal du 7 décembre 1841 sur les demandes en autorisation de mariage à formuler par les officiers.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 17/08/1997

Publication : 24/09/1997

Année et numéro de Mémorial : 1997 / 72

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A15 : Règlement grand-ducal du 9 mars 1976 portant modification des articles 1er et 2 du règlement grand-ducal du 30 octobre 1968 fixant les titres des grades, les insignes et uniformes que porteront les officiers et sous-officiers de l'armée détachés à la gendarmerie et à la police.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 09/03/1976

Publication : 03/04/1976

Année et numéro de Mémorial : 1976 / 15

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A91 : Règlement grand-ducal du 12 décembre 1974 fixant les conditions de recrutement, de formation et d'avancement des officiers de carrière de l'armée proprement dite.

Consulter
Acte modifié

Signature : 12/12/1974

Publication : 27/12/1974

Année et numéro de Mémorial : 1974 / 91

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A20 : Règlement grand-ducal du 8 avril 1966 concernant l'octroi aux officiers et sous-officiers de l'armée de l'autorisation de porter le titre d'un grade supérieur.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 08/04/1966

Publication : 18/04/1966

Année et numéro de Mémorial : 1966 / 20

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A71 : Règlement grand-ducal du 16 décembre 1963 ayant pour objet de modifier et de compléter l'arrêté grand-ducal du 15 octobre 1958 concernant le statut des officiers de réserve tel qu'il a été complété par l'arrêté grand-ducal du 17 juillet 1959 et modifié par les règlements grand-ducaux des 28 juin 1961 et 18 septembre 1963.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 16/12/1963

Publication : 27/12/1963

Année et numéro de Mémorial : 1963 / 71

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A53 : Règlement grand-ducal du 10 septembre 1962 ayant pour objet de modifier l'arrêté grand-ducal du 26 août 1954 concernant l'état et les conditions de recrutement, d'instruction et d'avancement des officiers de carrière et commissionnés de la Force Armée, tel qu'il a été modifié par les arrêtés grand-ducaux des 14 novembre 1956, 9 janvier 1961 et 9 juin 1961.

Consulter
Acte modificatif

Signature : 10/09/1962

Publication : 26/09/1962

Année et numéro de Mémorial : 1962 / 53

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A34 : Règlement ministériel du 12 août 1961 pris en exécution de l'arrêté grand-ducal du 26 août 1954, modifié par le règlement grand-ducal du 9 juin 1961, concernant l'état et les conditions de recrutement, d'instruction et d'avancement des officiers de carrière et commissionnés de la Force Armée.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 12/08/1961

Publication : 22/08/1961

Année et numéro de Mémorial : 1961 / 34

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier, personnel

A58 : Arrêté ministériel du 21 octobre 1958 portant élargissement de la compétence et de la composition de la commission instituée par l'article 7 de l'arrêté grand-ducal du 26 août 1954 concernant l'avancement des officiers, aspirants-officiers, sous-officiers et élèves sous-officiers en service à l'Armée lors de l'entrée en vigueur de la loi du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 21/10/1958

Publication : 17/11/1958

Année et numéro de Mémorial : 1958 / 58

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A45 : Arrêté grand-ducal du 26 août 1954 concernant l'avancement des officiers, aspirants-officiers, sous-officiers et élèves sous-officiers en service auprès de l'Armée lors de l'entrée en vigueur de la loi du 23 juillet 1952 concernant l'organisation militaire.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 26/08/1954

Publication : 08/09/1954

Année et numéro de Mémorial : 1954 / 45

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A36 : Arrêté du 15 juillet 1946 portant nouvelle fixation des attributions des organes de direction et de commandement de l'Armée.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 15/07/1946

Publication : 25/07/1946

Année et numéro de Mémorial : 1946 / 36

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier

A15 : Arrêté royal grand-ducal du 2 mars 1881 concernant le corps d'officiers de la nouvelle organisation de la force armée.

Consulter
Acte de base non modifié

Signature : 02/03/1881

Publication : 03/03/1881

Année et numéro de Mémorial : 1881 / 15

Auteur : Défense

Sujets principaux : Armée

Sujets secondaires : officier