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A875 : Loi du 20 décembre 2019 portant modification
1) de la loi modifiée du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne ;
2) de la loi du 23 mai 2012 portant transposition de la directive 2009/12/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2009 sur les redevances aéroportuaires et portant modification : 1) de la loi modifiée du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne ; 2) de la loi modifiée du 19 mai 1999 ayant pour objet a) de réglementer l’accès au marché de l’assistance en escale à l’aéroport de Luxembourg, b) de créer un cadre réglementaire dans le domaine de la sûreté de l’aviation civile, et c) d’instituer une Direction de l’Aviation Civile.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2019

Publication : 23/12/2019

Prise d'effet : 27/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 875

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : aviation, navigation aérienne

Sujets secondaires : Direction de l'aviation civile, transport aérien

A874 : Loi du 20 décembre 2019 portant modification de la loi modifiée du 31 janvier 1948 relative à la réglementation de la navigation aérienne.

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Acte de base non modifié

Signature : 20/12/2019

Publication : 23/12/2019

Prise d'effet : 27/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 874

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : navigation aérienne

Sujets secondaires : aviation, transport aérien

A838 : Règlement ministériel du 12 décembre 2019 portant création d’un espace aérien spécifique le 16 décembre 2019.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/12/2019

Publication : 13/12/2019

Prise d'effet : 16/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 838

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne, règle de l'air

Sujets secondaires : Luxembourg, Useldange, aviation, aéronef sans personnes à bord, transport aérien

A801 : Règlement grand-ducal du 19 novembre 2019 instituant la perception de taxes et de redevances relatives aux inspections et contrôles techniques dans le domaine de la navigabilité des aéronefs et des opérations aériennes.

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Acte de base non modifié

Signature : 19/11/2019

Publication : 28/11/2019

Prise d'effet : 09/12/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 801

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : aviation, navigation aérienne, transport aérien

Sujets secondaires : Direction de l'aviation civile, aéronautique, aéronef sans personnes à bord, aéronef ultra-léger motorisé, certificat, contrôle technique, examen, immatriculation - homologation, organisation, programme

A755 : Arrêté ministériel du 4 novembre 2019 portant approbation des amendements des chapitres 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 20 du programme national de sûreté de l’aviation civile.

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Acte de base non modifié

Signature : 04/11/2019

Publication : 07/11/2019

Prise d'effet : 11/11/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 755

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : aviation, transport aérien

Sujets secondaires : Comité national de sûreté de l'aviation civile, programme, sécurité

A668 : Règlement ministériel du 4 octobre 2019 portant création de plusieurs espaces aériens spécifiques du 15 au 17 octobre 2019.

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Acte plus en vigueur

Signature : 04/10/2019

Publication : 07/10/2019

Prise d'effet : 15/10/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 668

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : espace aérien, règle de l'air

Sujets secondaires : Betzdorf, Centre militaire Härebierg, Chambre de commerce, Esch-Belval, Luxembourg, Moselle, aviation, aéronef sans personnes à bord, navigation aérienne, transport aérien

A637 : "Agreement between the Government of the Grand Duchy of Luxembourg and the Government of the Republic of Zambia on air services", fait à Luxembourg, le 29 février 2016 - Entrée en vigueur.

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Acte de base non modifié

Signature : 23/08/2019

Publication : 25/09/2019

Prise d'effet : 23/08/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 637

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Luxembourg, Zambie, accord de dialogue politique et de coopération, transport aérien

A355 : Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Mongolie relatif à des services aériens, fait à Leipzig, le 1er juin 2017 - Entrée en vigueur.

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Acte de base non modifié

Signature : 06/05/2019

Publication : 27/05/2019

Prise d'effet : 06/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 355

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Luxembourg, Mongolie, navigation aérienne, transport aérien

A354 : Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Mongolie relatif aux services aériens, signé à Luxembourg, le 18 mars 1997 - Extinction.

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Signature : 27/05/2019

Publication : 27/05/2019

Prise d'effet : 06/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 354

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Luxembourg, Mongolie, navigation aérienne, transport aérien

A328 : Accord sur le transport aérien entre la Communauté européenne et ses États membres et le Canada, fait à Bruxelles, le 17 décembre 2009 - Entrée en vigueur et liste des parties contractantes.

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Acte de base non modifié

Signature : 16/04/2019

Publication : 20/05/2019

Prise d'effet : 16/05/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 328

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède, Union Européenne, communauté européenne, transport aérien

A289 : Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République d'Arménie relatif à des services aériens, fait à Luxembourg, le 8 décembre 2015 - Entrée en vigueur.

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Acte de base non modifié

Signature : 25/04/2019

Publication : 02/05/2019

Prise d'effet : 01/06/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 289

Auteur : Affaires étrangères et européennes

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Arménie, Luxembourg, transport aérien

A263 : Loi du 12 avril 2019 portant approbation
1° de l’Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République du Kazakhstan relatif à des services aériens, fait à Astana, le 21 mai 2015 ;
2° de l’Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République d’Arménie relatif à des services aériens, fait à Luxembourg, le 8 décembre 2015 ;
3° de l’Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République du Cameroun relatif au transport aérien, fait à Luxembourg, le 26 janvier 2016 ;
4° de l’Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République de Côte d’Ivoire relatif au transport aérien, fait à Luxembourg, le 4 février 2016 ;
5° de l’ “Agreement between the Government of the Grand Duchy of Luxembourg and the Government of the Republic of Zambia on air services”, fait à Luxembourg, le 29 février 2016 ;
6° de l’Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement du Turkménistan relatif à des services aériens, fait à Ashgabat, le 6 septembre 2016 ;
7° de l’Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la Mongolie relatif à des services aériens, fait à Leipzig, le 1er juin 2017 ;
8° de l’Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République de Colombie relatif à des services aériens, fait à New York, le 22 septembre 2017 ;
9° de l’Accord entre le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg et le Gouvernement de la République du Niger relatif au transport aérien, fait à Niamey, le 8 février 2018.

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Acte de base non modifié

Signature : 12/04/2019

Publication : 24/04/2019

Prise d'effet : 28/04/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 263

Auteur : Affaires étrangères et européennes, Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : convention internationale

Sujets secondaires : Arménie, Cameroun, Colombie, Côte d’Ivoire, Kazakhstan, Luxembourg, Mongolie, Niger, Turkménistan, Zambie, transport aérien

A94 : Règlement ministériel du 26 février 2019 portant création de deux espaces aériens spécifiques pour le 5 et le 6 mars 2019.

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Acte plus en vigueur

Signature : 26/02/2019

Publication : 28/02/2019

Prise d'effet : 05/03/2019

Année et numéro de Mémorial : 2019 / 94

Auteur : Mobilité - Transports, Travaux publics

Sujets principaux : espace aérien, navigation aérienne, transport aérien

Sujets secondaires : aéronef sans personnes à bord, règle de l'air, réglementation

A1086 : Règlement ministériel du 27 novembre 2018 modifiant le règlement ministériel modifié du 27 mars 2014 règlementant l’exploitation de l’aérodrome d’Useldange.

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Acte de base non modifié

Signature : 27/11/2018

Publication : 04/12/2018

Prise d'effet : 08/12/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1086

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : navigation aérienne

Sujets secondaires : Useldange, aérogare, aéroport, transport aérien

A690 : Loi du 1er août 2018 relative au traitement des données des dossiers passagers dans le cadre de la prévention et de la répression du terrorisme et de la criminalité grave et portant modification de la loi du 5 juillet 2016 portant réorganisation du Service de renseignement de l’État.

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Acte de base non modifié

Signature : 01/08/2018

Publication : 16/08/2018

Prise d'effet : 20/08/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 690

Auteur : Sécurité intérieure

Sujets principaux : données personnelles, terrorisme, transport aérien

Sujets secondaires : Commission Nationale pour la Protection des Données, Europol, Service de Renseignement de l'État, criminalité transnationale, prévention, répression, transfert, échange automatique de données

Directive UE transposée :

A408 : Arrêté ministériel du 22 mai 2018 portant approbation des amendements des chapitres 0, 1, 2, 3, 4, 5, 6, 8 et 12 du Programme National de Sûreté de l’Aviation Civile (PNS).

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Acte de base non modifié

Signature : 22/05/2018

Publication : 24/05/2018

Prise d'effet : 28/05/2018

Année et numéro de Mémorial : 2018 / 408

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : aviation, transport aérien

Sujets secondaires : Comité national de sûreté de l'aviation civile, programme

A1001 : Institut Luxembourgeois de Régulation - Règlement ILR/A17/1 du 17 novembre 2017 fixant les redevances de l’institut destinées à couvrir ses couts administratifs globaux pour l’exercice 2018 - Secteur transport-aéroportuaire.

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Acte de base non modifié

Signature : 17/11/2017

Publication : 27/11/2017

Prise d'effet : 01/12/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1001

Auteur : État

Sujets principaux : Institut Luxembourgeois de Régulation

Sujets secondaires : organisation, transport aérien, transport aéroportuaire

A240 : Règlement grand-ducal du 13 février 2017 portant modification du règlement grand-ducal du 5 décembre 2014 portant fixation des dérogations pour opérations spéciales concernant les activités d’intérêt public dans le cadre de l’application du règlement d’exécution (UE) n° 923/2012 de la Commission du 26 septembre 2012 établissant les règles de l’air communes au niveau européen (règlement européen SERA).

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Acte de base non modifié

Signature : 13/02/2017

Publication : 03/03/2017

Année et numéro de Mémorial : 2017 / 240

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : navigation aérienne

Sujets secondaires : transport aérien

A25 : Règlement grand-ducal du 24 février 2016 fixant les conditions d'agrément des agents habilités, des chargeurs connus et des fournisseurs habilités ainsi que les conditions de désignation des clients en compte en matière de contrôles de sûreté aérienne.

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Acte de base non modifié

Signature : 24/02/2016

Publication : 03/03/2016

Prise d'effet : 07/03/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 25

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : sécurité

A9 : Arrêté ministériel du 20 janvier 2016 portant approbation des amendements des chapitres 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12 et 20 du programme national de sûreté de l'aviation civile (PNS).

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Acte de base non modifié

Signature : 20/01/2016

Publication : 28/01/2016

Prise d'effet : 01/02/2016

Année et numéro de Mémorial : 2016 / 9

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : sécurité

A232 : Règlement grand-ducal du 5 décembre 2014 portant fixation des dérogations pour opérations spéciales concernant les activités d'intérêt public dans le cadre de l'application du règlement d'exécution (UE) n° 923/2012 de la Commission du 26 septembre 2012 établissant les règles de l'air communes au niveau européen (règlement européen SERA).

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Acte modifié

Signature : 05/12/2014

Publication : 18/12/2014

Prise d'effet : 22/12/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 232

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : navigation aérienne

A134 : Règlement grand-ducal du 18 juillet 2014 relatif au programme national de sécurité aérienne.

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Acte de base non modifié

Signature : 18/07/2014

Publication : 25/07/2014

Prise d'effet : 29/07/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 134

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : navigation intérieure

A48 : Règlement ministériel du 27 mars 2014 réglementant l'exploitation de l'aérodrome d'Useldange.

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Acte modifié

Signature : 27/03/2014

Publication : 01/04/2014

Prise d'effet : 03/04/2014

Année et numéro de Mémorial : 2014 / 48

Auteur : Développement durable et Infrastructures

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : aérogare

A80 : Règlement grand-ducal du 25 avril 2013 fixant les conditions d'agrément des agents habilités, des chargeurs connus et des fournisseurs habilités ainsi que les conditions de désignation des clients en compte en matière de contrôles de sûreté aérienne.

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Acte plus en vigueur

Plus en vigueur : 07/03/2016

Signature : 25/04/2013

Publication : 29/04/2013

Prise d'effet : 03/05/2013

Année et numéro de Mémorial : 2013 / 80

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : sécurité

A210 : Règlement grand-ducal du 27 septembre 2012 relatif à la certification d'un prestataire de services de navigation aérienne.

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Acte modifié

Signature : 27/09/2012

Publication : 28/09/2012

Prise d'effet : 02/10/2012

Année et numéro de Mémorial : 2012 / 210

Auteur : Mobilité - Transports

Sujets principaux : transport aérien

Sujets secondaires : navigation aérienne